DOCUMENTS DE RÉFÉRENCES

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

GOUVERNANCE  – CONSEIL D’ADMINISTRATION

 

PLANIFICATION STRATÉGIQUE

 

GESTION DES RISQUES

  • Documents à venir…

 

ACCÈS À L’INFORMATION – PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

 

RESPONSABILITÉ CIVILE

 

ACCOMMODEMENTS RAISONNABLES

 

RENOUVELLEMENT DE PERMIS

 

PROCESSUS DE TRAITEMENT DES PLAINTES FORMULÉES PAR L’ÉLÈVE OU LES PARENTS

 

LIENS UTILES

ASSEMBLÉE ANNUELLE DES RESPONSABLES DES RESSOURCES HUMAINES ET RESSOURCES FINANCIÈRES

 

LIENS UTILES

 

RESSOURCES HUMAINES

 

DOTATION

 

ANTÉCÉDENTS JUDICIAIRES

 

ÉVALUATION DU RENDEMENT

  • Documents à venir…

 

ASSIDUITÉ PROFESSIONNELLE

 

MESURES DISCIPLINAIRES

 

HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE

 

RELATIONS DE TRAVAIL

 

       AUTRES OUTILS – GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

 

       LIENS UTILES

 

RESSOURCES FINANCIÈRES

 

CONTRAT DES SERVICES ÉDUCATIFS

 

ENTENTE DE TRANSFERT D’EFFECTIFS SCOLAIRES

  • Documents à venir…

 

LIENS UTILES

 

 

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