CONSEIL D’ADMINISTRATION

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

• Règlements généraux pour la gouvernance d’un établissement d’enseignement privé

        GRILLE DE COMPÉTENCES POUR UN CONSEIL D’ADMINISTRATION

• Grille de compétences – administrateurs

       CAHIER POUR LES ADMINISTRATEURS D’UN ÉTABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT PRIVÉ

• Tables des matières
• Accueil et d’intégration des administrateurs
• Attentes envers les administrateurs
• Code d’éthique à l’intention des administrateurs
• Description de la fonction de la présidence
• Charte du conseil d’administration
• Charte du comité d’audit et de gestion des risques
• Charte de gouvernance et des ressources humaines
• Annexe III Déclaration annuelle des intérêts de l’administrateur
• Annexe IV Divulgation de conflit d’intérêts de l’administrateur
• Annexe V Dénonciation de conflit d’intérêts d’un administrateur

        AUTOÉVALUATION POUR UN CONSEIL D’ADMINISTRATION

• Autoévaluation pour un conseil d’administration

       ÉVALUATION DE LA PERFORMANCE DE LA DIRECTION GÉNÉRALE

• Guide d’évaluation de la performance de la direction générale

       RELÈVE DE LA DIRECTION GÉNÉRALE

• Guide pratique pour une transition réussie de la direction générale

      GESTION DES RISQUES

• Guide – Gestion des risques

       AUTRES OUTILS

• Sondage sur la gouvernance des établissements d’enseignement privés (novembre 2015)

      INFO-GOUVERNANCE

• Numéro 1 – 20 janvier 2023
• Numéro 2 – 9 mai 2023

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