CONSEIL D’ADMINISTRATION
RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
AUTOÉVALUATION POUR UN CONSEIL D’ADMINISTRATION
- Proposition – Autoévaluation pour un conseil d’administration
CAHIER POUR LES ADMINISTRATEURS D’UN ÉTABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT PRIVÉ
- Proposition – Accueil et d’intégration des administrateurs
- Proposition – Annexe III Déclaration annuelle des intérêts de l’administrateur
- Proposition – Annexe IV Divulgation de conflit d’intérêts de l’administrateur
- Proposition – Annexe V Dénonciation de conflit d’intérêts d’un administrateur
- Proposition – Attentes envers les administrateurs
- Proposition – Charte du comité d’audit et de gestion des risques
- Proposition – Charte de gouvernance et des ressources humaines
- Proposition – Charte du conseil d’administration
- Proposition – Code d’éthique à l’intention des administrateurs
- Proposition – Description de la fonction de la présidence
- Proposition – Tables des matières
ÉVALUATION DE LA PERFORMANCE DE LA DIRECTION GÉNÉRALE
RELÈVE DE LA DIRECTION GÉNÉRALE
GESTION DES RISQUES
AUTRES OUTILS
