CONSEIL D’ADMINISTRATION
RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
GRILLE DE COMPÉTENCES POUR UN CONSEIL D’ADMINISTRATION
CAHIER POUR LES ADMINISTRATEURS D’UN ÉTABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT PRIVÉ
- Tables des matières
- Accueil et d’intégration des administrateurs
- Attentes envers les administrateurs
- Code d’éthique à l’intention des administrateurs
- Description de la fonction de la présidence
- Charte du conseil d’administration
- Charte du comité d’audit et de gestion des risques
- Charte de gouvernance et des ressources humaines
- Annexe III Déclaration annuelle des intérêts de l’administrateur
- Annexe IV Divulgation de conflit d’intérêts de l’administrateur
- Annexe V Dénonciation de conflit d’intérêts d’un administrateur
AUTOÉVALUATION POUR UN CONSEIL D’ADMINISTRATION
ÉVALUATION DE LA PERFORMANCE DE LA DIRECTION GÉNÉRALE
RELÈVE DE LA DIRECTION GÉNÉRALE
GESTION DES RISQUES
AUTRES OUTILS
INFO-GOUVERNANCE
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