DOCUMENTS DE RÉFÉRENCES

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

       ACCÈS À L’INFORMATION – PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

       Mise en place de la Loi 25 sur la protection des renseignements personnels (anciennement PL-64)

       Autres documents (sur la protection des renseignements personnels)

ACCOMMODEMENTS RAISONNABLES

PROCESSUS DE TRAITEMENT DES PLAINTES FORMULÉES PAR L’ÉLÈVE OU LES PARENTS

       PROGRAMME DE COACHING DES DIRECTIONS GÉNÉRALES 

PERSPECTIVES DÉMOGRAPHIQUES 2021-2036 

  • RENOUVELLEMENT DE PERMIS

STRUCTURE ORGANISATIONNELLE

ASSEMBLÉE ANNUELLE DES RESPONSABLES DES RESSOURCES HUMAINES ET RESSOURCES FINANCIÈRES

LIENS UTILES

RESSOURCES HUMAINES

ANTÉCÉDENTS JUDICIAIRES

DOTATION

ÉVALUATION DU RENDEMENT

HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE

MESURES DISCIPLINAIRES

        POLITIQUES RH (modèles)

        AUTRES OUTILS – GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

       PL 59 Modernisation du régime de santé et de sécurité du travail

       PL 96 Loi sur la langue officielle et commune du Québec, le français

      RELATIONS DE TRAVAIL

      LIENS UTILES

RESSOURCES FINANCIÈRES

CONTRAT DES SERVICES ÉDUCATIFS

       CONTRAT DE TRANSPORT SCOLAIRE

 ENTENTE DE TRANSFERT D’EFFECTIFS SCOLAIRES

        LIENS UTILES

Pour d’autres ressources, consultez le Répertoire de documents