DOCUMENTS DE RÉFÉRENCES
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
ACCÈS À L’INFORMATION – PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Mise en place de la Loi 25 sur la protection des renseignements personnels (anciennement PL-64)
- Plan d’action
- Foire aux questions (FAQ)
- Grille d’évaluation des incidents de confidentialité (Modèle)
- Registre des incidents de confidentialité (Modèle)
- Comité sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels
- Webinaire du 18 janvier 2022 (par Me Cynthia Chassigneux, Langlois avocats)
Autres documents (sur la protection des renseignements personnels)
- Le respect de la vie privée et la protection des renseignements personnels dans les établissements d’enseignement privés(par Me Raymond Doray, 3e éd. – 2008)
- Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et les établissements d’enseignement privé agréés: synthèse, repères et jurisprudence (par Me Raymond Doray – 2001)
- Politique sur la communication de renseignements par la direction générale en vue d’assurer la protection des personnes (Modèle)
ACCOMMODEMENTS RAISONNABLES
- Guide sur les accommodements raisonnables dans les relations avec la clientèle
- Aide-mémoire – accommodements raisonnables
PROCESSUS DE TRAITEMENT DES PLAINTES FORMULÉES PAR L’ÉLÈVE OU LES PARENTS
PROGRAMME DE COACHING DES DIRECTIONS GÉNÉRALES
PERSPECTIVES DÉMOGRAPHIQUES 2021-2036
- Région administrative du Bas-St-Laurent
- Région administrative de la Capitale-Nationale
- Région administrative du Centre-du-Québec
- Région administrative de Chaudière-Appalaches
- Région administrative de la Côte-Nord
- Région administrative de l’Estrie
- Région administrative de Lanaudière
- Région administrative des Laurentides
- Région administrative de Laval
- Région administrative de la Mauricie
- Région administrative de la Montérégie
- Région administrative de Montréal
- Région administrative de l’Outaouais
- Région administrative du Saguenay-Lac-St-Jean
- RENOUVELLEMENT DE PERMIS
STRUCTURE ORGANISATIONNELLE
- Rapport – Sondage sur la structure organisationnelle des établissements d’enseignement privés – Juin 2019
ASSEMBLÉE ANNUELLE DES RESPONSABLES DES RESSOURCES HUMAINES ET RESSOURCES FINANCIÈRES
- Présentation – Novembre 2021
- Présentation – Ressources financières – Novembre 2019
- Présentation – Ressources humaines – Novembre 2019
- Présentation– Mars 2019
- Présentation – Ressources financières – Novembre 2018
- Présentation – Ressources humaines – Novembre 2018
- Présentation – Avril 2018
- Présentation – Novembre 2017
- Présentation – Mars 2017
LIENS UTILES
RESSOURCES HUMAINES
ANTÉCÉDENTS JUDICIAIRES
- Comité de réévaluation des antécédents judiciaires– Règles de fonctionnement
- Formulaire de demande de réévaluation – antécédents judiciaires
DOTATION
- Guide | Processus de dotation (gestionnaire, enseignant, professionnel et personnel de soutien)
- Guide pour l’attraction et la rétention du personnel
- Guide pour l’entrevue de sélection
- Profil de compétences (gestionnaire)
- Questionnaire d’entrevue structurée (gestionnaire)
- Profil de compétences (enseignant)
- Questionnaire d’entrevue structurée (enseignant)
- Profil de compétences (professionnel)
- Questionnaire d’entrevue structurée (professionnel)
- Profil de compétences (personnel de soutien)
- Questionnaire d’entrevue structurée (personnel de soutien)
- Banque de questions RH – Embauche du personnel
- Guide pour l’accueil et l’intégration du personnel
ÉVALUATION DU RENDEMENT
- Proposition de pratiques et procédures pour l’analyse de progression en emploi
- Analyse de progression en emploi | Gestionnaire
- Analyse de progression en emploi | Enseignant
- Analyse de progression en emploi | Personnel professionnel
- Analyse de progression en emploi | Personnel de soutien
HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE
MESURES DISCIPLINAIRES
POLITIQUES RH (modèles)
- Politique de gestion de l’assiduité au travail
- Politique relative à l’alcool et aux drogues
- Politique sur la vaccination contre la COVID-19 en lien avec le milieu du travail
- Politique visant à prévenir et contrer le harcèlement et la violence au travail
- Politique de télétravail
- Politique sur la violence conjugale
AUTRES OUTILS – GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
PL 59 Modernisation du régime de santé et de sécurité du travail
- Aide-mémoire – Loi modernisant le régime de santé et sécurité du travail
- Modèle de grille d’analyse des risques et de plan d’action
- Présentation virtuelle – Aide-mémoire sur la Loi modernisant le régime de santé et sécurité du travail (PL-59)
- Présentation du Webinaire du 12 janvier 2022 (par Me William Gagné, Langlois avocats – 2022)
- Résumé modifications prévues à la Loi modernisant le régime de santé et sécurité du travail (par Me William Gagné, Langlois avocats – 2022)
- Tableau de modernisation des principales modifications CNESST
PL 96 Loi sur la langue officielle et commune du Québec, le français
RELATIONS DE TRAVAIL
LIENS UTILES
RESSOURCES FINANCIÈRES
CONTRAT DES SERVICES ÉDUCATIFS
CONTRAT DE TRANSPORT SCOLAIRE
ENTENTE DE TRANSFERT D’EFFECTIFS SCOLAIRES
LIENS UTILES
Pour d’autres ressources, consultez le Répertoire de documents