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Administration des écoles

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Document d'information

Direction générale

2 octobre 2025

Entente de transfert d'effectifs entre les établissements

Entente de transfert des effectifs entre les établissements agréés de la FEEP pour l'année 2025-2026 et liste des établissements signataires.

Document d'information

Communication

16 septembre 2025

Calendrier: mois, semaines et journées thématiques

Un outil pratique rassemblant mois, semaines et journées thématiques pour planifier et enrichir vos communications tout au long de l’année.

Activité

Direction générale

7 mai au 8 mai 2026

Assemblée générale
Programme et inscriptions à venir Hébergement: Hôtel Château Laurier (à confirmer) Lien pour effectuer la réservation à venir.   Responsable de l'évènement: Sabrina Frappier 514 381-889

Activité

Direction générale

28 janvier au 29 janvier 2026

HORIZON 2030 - École-famille
Détails et programmation : cliquez ICI   Les enfants ont changés, les générations de parents évoluent : l'école est-elle prête à accueillir ces changements?  Cet événement de la série H

Activité

Communication

19 mars au 20 mars 2026

Journées des responsables des communications
Programmation, détails, tarif et inscription à venir.     HÉBERGEMENT :   La rencontre se déroulera à l'Auberge Godefroy, Bécancour.   Un bloc de chambres a été réservé pour notre

Activité

26 mars au 27 mars 2026

Assemblée de l'administration des écoles
Programmation, détails, tarif et inscription à venir.     HÉBERGEMENT : L'assemblée se déroulera à l'Hôtel Manoir Saint-Sauveur de Saint-Sauveur, située au 246 Chemin du Lac-Millette, Saint-

Document d'information

Direction générale
Renseignements personnels

14 février 2025

Consentement au droit à l’image

Ce guide de rédaction du consentement au droit à l’image présente les critères de validité selon la Loi 25 et un modèle de formulaire adapté à vos besoins. 

Ressource externe

Ressources humaines
Conditions de travail

14 février 2025

Paramètres de sécurité sociale 2025

Aide-mémoire de Normandin Beaudry sur les principaux paramètres de sécurité sociale pour les programmes de régimes publics et autres régimes reliés à la retraite. 

Ressource externe

Direction générale
Renseignements personnels

28 janvier 2025

Outils en matière de protection des renseignements personnels

Ensemble de documents élaborés par le Gouvernement du Québec pour vous aider à mieux comprendre et appliquer les nouvelles dispositions de la Loi 25. 

Ressource externe

Ressources humaines

28 janvier 2025

Formulaire d'assignation temporaire d'un travailleur

Modèle de formulaire de la CNESST pour l'assignation temporaire d'un travailleur.

Document d'information

Planification stratégique

18 décembre 2024

Planification stratégique - FEEP

Exemple de planification stratégique de la Fédération des établissements d'enseignement privés pour la période 2024-2027. 

Document d'information

Planification stratégique

18 décembre 2024

Planification stratégique - Université de Montréal

Exemple de planification stratégique de l'Université de Montréal pour la période 2021-2027. 

Document d'information

Planification stratégique

18 décembre 2024

Planification stratégique - Université Laval

Exemple de planification stratégique de l'Université Laval pour la période 2021-2027. 

Ressource externe

Ressources humaines

5 décembre 2024

Code du travail
Loi encadrant les rapports collectifs du travail entre un groupe de salariés et un employeur.

Ressource externe

Ressources humaines

5 décembre 2024

Loi développement compétences de la main-d’oeuvre

Ressource externe

Direction générale

5 décembre 2024

Loi sur les compagnies

Ressource externe

Direction générale

5 décembre 2024

Loi sur l'instruction publique

Ressource externe

5 décembre 2024

Loi sur l'enseignement privé

Ressource externe

5 décembre 2024

Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé

Ressource externe

Direction générale

5 décembre 2024

Loi sur l’accès aux documents des organismes publics
Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels

Ressource externe

Direction générale
Renseignements personnels

5 décembre 2024

Loi sur la protection des renseignements personnels
Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé

Ressource externe

Ressources matérielles

5 décembre 2024

Loi sur les transports

Ressource externe

Ressources financières

5 décembre 2024

Règles budgétaires pour l'éducation préscolaire et enseignement primaire et secondaire

Ressource externe

Direction générale
Renseignements personnels

5 décembre 2024

Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée
Guide de la Commission d'accès à l'information

Ressource externe

Ressources humaines
Conditions de travail

5 décembre 2024

Conventions collectives-secteur public
Comité patronal de négociation pour les centres de services scolaires francophones

Ressource externe

Ressources humaines
Conditions de travail

5 décembre 2024

Conditions de travail du personnel d’encadrement
Lien vers les conditions de travail sdu personnel d'encadrement du secteur public sur le site du Ministère de l'Éducation.

Ressource externe

Ressources humaines
Conditions de travail

5 décembre 2024

Échelle de traitement
Lien vers les échelles de traitement (échelles salariales) sur le site du Secrétariat du Conseil du trésor.