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Gouvernance

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Modèle

14 février 2025

Lettre de mandat de la direction générale

Proposition d'une lettre de mandat définissant les responsabilités et attentes du conseil d’administration envers la direction générale pour assurer une gestion cohérente de l’établissement.

Document d'information

Info-gouvernance

16 janvier 2025

Info-gouvernance - numéro 7

Infolettre sur la gouvernance - 16 janvier 2025

Ressource externe

5 décembre 2024

Collège des admnistrateurs
Collège des admnistrateurs

Ressource externe

5 décembre 2024

Institut sur la gouvernance d'organisations privées et publiques (IGOPP)
Institut sur la gouvernance d'organisations privées et publiques (IGOPP)

Ressource externe

5 décembre 2024

Jacques Grisé Gouvernance
Blogue sur les documents les plus pertinents et récents en gouvernance des entreprises.

Ressource externe

5 décembre 2024

Institut des administrateurs de sociétés (IAS)

Document d'information

Info-gouvernance

30 septembre 2024

Info-gouvernance - numéro 6

Infolettre sur la gouvernance - 30 septembre 2024

Document d'information

Info-gouvernance

23 mai 2024

Info-gouvernance - numéro 5
Infolettre sur la gouvernance - 23 mai 2024

Document d'information

Info-gouvernance

1 février 2024

Info-gouvernance - numéro 4
Infolettre sur la gouvernance - 1er février 2024

Modèle

28 septembre 2023

Modèle - Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée
Modèle de rapport d'évaluation des facteurs relatifs à la vie privée (EFVP) destiné aux administrations des établissements, conçu par par la CAI.

Document d'information

Info-gouvernance

22 septembre 2023

Info-gouvernance - numéro 3
Infolettre sur la gouvernance - 22 septembre 2023

Document d'information

Info-gouvernance

9 mai 2023

Info-gouvernance - numéro 2

Infolettre sur la gouvernance - 9 mai 2023

Modèle

26 janvier 2023

Grille de compétences des administrateurs
Modèle servant d'outil de recensement et d'évaluation de l'expertise et des compétences des membres du conseil d'administration.

Document d'information

Info-gouvernance

20 janvier 2023

Info-gouvernance - numéro 1
Infolettre sur la gouvernance - 23 janvier 2023

Document d'information

15 mars 2022

Guide pratique de la transition de direction générale

Outil pour accompagner les écoles lors du changement de la direction générale. 

Modèle

26 février 2021

Autoévaluation pour un conseil d’administration
Modèle d'un document d'autoévaluation d'un conseil d'administration.

Document d'information

14 octobre 2020

Guide sur la gestion des risques
Guide pratique pour instaurer une culture organisationnelle axée sur la gestion des risques et améliorer la gouvernance des établissements privés.

Document d'information

17 septembre 2020

Évaluation de la performance de la direction générale
Guide pratique sur l’évaluation du travail des directions générales des établissements membres de la Fédération.

Modèle

7 juillet 2020

Règlements généraux pour la gouvernance d'une école privée
Cet exemple de règlements généraux a été conçu pour servir de guide dans l’élaboration des règles de fonctionnement.

Modèle

Cahier pour administrateurs

8 juin 2020

Description de la fonction de la présidence
Proposition de la decription de la fonction de la présidence d'un CA.

Modèle

Cahier pour administrateurs

8 juin 2020

Charte du comité d'audit et de gestion des risques
Proposition d'une charte du comité d'audit et de gestion des risques.

Modèle

Cahier pour administrateurs

8 juin 2020

Annexe V Dénonciation de conflit d'intérêts
Proposition d'un formulaire pour la dénonciation de conflit d'intérêts d'un administrateur.

Modèle

Cahier pour administrateurs

8 juin 2020

Attentes envers les administrateurs
Proposition d'une section sur les attentes de l'établissement envers les membres de son conseil.